Règlementation Sumène

MAJ le 29 janvier 2018

Informations pratiques : Couleurs de la tour pour diffusion 2017 xlsx (103.34 Ko)

Audit énergétique de l'automne 2017 : Audit energetique 2017 sumene (2.09 Mo)

Connaissez vous le plan cadastral de notre copropriété ?
Après les recherches de Patrick Dumont au bureau du cadastre à Aurillac, voici un schéma qui permet de savoir qui est propriétaire de quelle parcelle ?

Plan 2017

Rapport du CETE (Centre Etudes Techniques de l'Equipement) qui a réalisé un audit complet en 2008

Audit rapport C.E.T.E. mai 2008 (2.47 Mo)

Au 1er janvier 2014, les 8 CETE, le Certu, le Cetmef et le Sétra fusionnent pour donner naissance au Cerema :
Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement.
La loi portant sur les infrastructures et services de transports promulguée le 28 mai 2013 a acté la création du Cerema, établissement public à caractère administratif.
Le CETE de Lyon deviendra la Direction Territoriale Centre-Est du CEREMA.
Sigles:
     * CETE : Centre d’études techniques de l’équipement
     *Certu : Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques
   * Cetmef : Centre d’études techniques maritimes et fluviales
     * Sétra : Service d’études sur les transports, les routes et leurs aménagements

Ci dessous la règlementation de notre copropriété :

Reglement copropriete sumene (4.91 Mo)

Sumene reglement interieur ag mars 2014 doc (250.56 Ko)

Loi n 65 557 du 10 juillet 1965 version consolidee au 20130613 (406.13 Ko)

Decret n 67 223 du 17 mars 1967 version consolidee au 20170304 (728.96 Ko)

Reglement de fonctionnement conseil syndical doc 1 (144.35 Ko)

Role du conseil syndical defini par loi 10 juillet 1965 (31 Ko)